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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 36 BIS

Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés du pétrole

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Nuisance (mars 2014)

Dénomination et champ couvert

Les huiles minérales sont des hydrocarbures lourds provenant de la distillation des bruts pétroliers (ou de la houille mais cette pratique est en cours de disparition). Elles sont issues de la distillation sous vide et produites après traitement des coupes (voir schéma ci-dessous). Les différentes coupes obtenues dépendent de l’intervalle de température de distillation.

 

 

 Pétrole brut

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Distillations atmosphériques

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|

Distillation sous vide ------

|                        |

|                        |

Désaphaltage                 |

|                        |

|                        |

Solvant                          |

            |             Hydroraffinage

|                  /

Déparrafinage         /

|              /                      

|             /                      

Finition              /                    

|         /

|       /

Huile de base + additifs → Lubrifiants finis

 

Le degré de raffinage des huiles minérales dépend du nombre d’étapes de raffinage qu’elles subissent après leur distillation.   

 

Les huiles régénérées sont des huiles usées traitées pour éliminer les impuretés et les produits de dégradation afin d’être de nouveau utilisables.

Les huiles sont caractérisées notamment par leur viscosité, leur rhéologie, leur consistance et leur onctuosité.

Il est à noter que ces huiles minérales étaient connues comme pouvant contenir des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), dont un certain nombre sont reconnus comme cancérogènes. Cependant, de nos jours, la plupart des huiles minérales sont traitées par les pétroliers et ne contiennent donc plus ces HAP. 

Dans les opérations d’usinage et de traitement des métaux, les huiles doivent être utilisées à haute température et sont soumises à de fortes contraintes mécaniques (pression, cisaillement…). La température élevée peut alors impliquer la formation de produits de dégradation dangereux : HAP, nitrosamines…

 

Les extraits aromatiques sont des coupes pétrolières particulièrement riches en hydrocarbures aromatiques : benzène, toluène, xylènes, hydrocarbures polycycliques aromatiques…

 

Les résidus de craquage sont des molécules non réagies issues du procédé de craquage (opération, notamment dans la chimie du pétrole, qui consiste à « casser » une molécule organique complexe en molécules plus petites) ou qui se combinent pour donner naissance à des composants encore plus lourds.

 

Les suies de combustion des produits pétroliers sont des particules finement divisées, essentiellement composées de carbone. Elles résultent d'une combustion incomplète et se déposent au cours de la combustion sur les parois des conduits.

 

L’ensemble des produits chimiques mentionnés dans ce tableau est susceptible de contenir en proportion variable des hydrocarbures polycycliques aromatiques (HAP) : benzo[a]pyrène, dibenzo[a,h]anthracène, benzonaphtothiophène … Un certain nombre d’HAP est reconnu comme cancérogène.

 

 

Classification CLP

De nombreux produits pétroliers sont classés cancérogènes voire mutagènes car leur classification est liée à la présence dans leur composition d’hydrocarbures polycycliques aromatiques (HAP) : benzène, benzo[a]pyrène…

Selon la nature de la substance, cette classification peut ne pas s’appliquer s’il peut être établi que le produit contient moins de 0,1 % de benzène, moins de 3 % d’extraits au diméthylsulfoxyde (DMSO) ou encore moins de 0,005 % de benzo[a]pyrène.

Dans le règlement CLP, les entrées de la liste des classifications harmonisées concernant les substances complexes dérivées du pétrole sont associées à des notes nommées notes J, K, L, M, N ou P qui définissent ces « dérogations » :

 

Note J :

La classification comme cancérogène ou mutagène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène.

 

Note K :

La classification comme cancérogène ou mutagène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de 1,3-butadiène. Si la substance n'est pas classée comme cancérogène ou mutagène, les conseils de prudence (P102-)P210-P403 (tableau 3.1) ou les phrases S (2-)9-16 (tableau 3.2) doivent à tout le moins s'appliquer.

 

Note L :

La classification comme cancérogène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO), mesuré selon la méthode IP 346 «Détermination de substances aromatiques polycycliques dans les huiles de base lubrifiantes inutilisées et les coupes pétrolières sans asphaltène — méthode de l'indice de réfraction de l'extraction de diméthyl-sulfoxyde», Institute of Petroleum de Londres.

 

Note M :

La classification comme cancérogène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 0,005 % poids/poids de benzo[a]-pyrène.

 

Note N :

La classification comme cancérogène peut ne pas s'appliquer si l'historique complet du raffinage est connu et s'il peut être établi que la substance à partir de laquelle elle est produite n'est pas cancérogène.

 

Note P :

La classification comme cancérogène ou mutagène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène.

Si la substance n'est pas classée comme cancérogène, les conseils de prudence (P102)P260-P262-P301 + P310 + P331 ou les phrases S (2-)23-24-62 doivent à tout le moins s'appliquer.

 

La classification harmonisée des substances complexes dérivées du pétrole ne s’intéresse qu’au danger de cancérogénicité, voire de mutagénicité et/ou au danger par aspiration. Cette classification doit donc être complétée le cas échéant pour tenir compte des autres dangers présentés par ces substances.

 

Classification du CIRC

 

Huiles minérales hautement raffinées

Groupe 3

Huiles minérales légèrement ou non raffinées

Groupe 1

 

Mode de contamination

L’exposition aux huiles minérales, extraits aromatiques et suies de combustion des produits pétroliers a lieu principalement par les voies suivantes : la voie inhalatoire et le contact cutané.

  • Exposition par inhalation : lors de l’utilisation des produits par pulvérisation, lorsque des brouillards ou des nuages de particules peuvent être formés (industrie mécanique, nettoyage, ramonage), lors d’opérations à haute température engendrant la production de vapeurs…

  • Exposition par contact cutané : emploi et manipulation des produits, projection, fuite…